Bureau du territoire du 30 novembre 2023

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DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
BT2023/128Adhésion de l'EPT Vallée Sud - Grand Paris à l'association des Maires des Hauts-de-Seine (AMD 92) pour les années 2023 et 2024 - Délibération - Annexe15/12/202315/12/2023
BT2023/129Approbation du rapport des mandataires de la SPL Vallée Sud Aménagement - Délibération - Annexe15/12/202315/12/2023
BT2023/130Approbation du rapport des mandataires de la SEM Vallée Sud Développement - Délibération - Annexe15/12/202315/12/2023
BT2023/131Approbation du rapport de gestion 2022 des administrateurs de la SEM Vallée Sud Mobilités - Délibération - Annexe15/12/202315/12/2023
BT2023/132Approbation du rapport 2022 des administrateurs de la société d'économie mixte (SEM) Vallée Sud Rénov - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe15/12/202315/12/2023
BT2023/133Approbation du rapport de gestion des administrateurs de la SPL Théâtres de Clamart et de Châtillon - Délibération - Annexe15/12/202315/12/2023
BT2023/134Acquisition par l'EPT Vallée Sud - Grand Paris de l'action détenue par la commune de Châtillon dans le capital social de la société publique locale (SPL) Théâtres de Châtillon et de Clamart - Délibération - (sans annexe)15/12/202315/12/2023
BT2023/135Versement d'une avance sur la subvention prévisionnelle de fonctionnement 2024 à l'Etablissement Public Administratif Théâtre des Sources / Cinéma le Scarron à Fontenay-aux-Roses - Délibération - (sans annexe)30/11/202330/11/2023
BT2023/136Soutien exceptionnel aux partenaires culturels de l'Etablissement Public Territorial Vallée Sud - Grand Paris " Théâtre les Gémeaux" - Délibération - (sans annexe)30/11/202330/11/2023
BT2023/137Soutien exceptionnel aux partenaires culturels de l'Etablissement Public Territorial Vallée Sud - Grand Paris " EPA Théâtre des sources" - Délibération - (sans annexe)30/11/202330/11/2023
BT2023/138Approbation des projets d'établissements (conservatoire d'Antony et Maison de la Musique et de la Danse de Bagneux) et demande de renouvellement de classement auprès du ministère de la Culture - Délibération - Annexe - Annexe15/12/202315/12/2023
BT2023/139Renouvellement et avenants aux conventions d'objectifs et de moyens entre Vallée Sud - Grand Paris et les associations les Gémeaux, le théâtre 71, le théâtre Firmin Gémier/ La Piscine et le Plessis arts loisirs dans le cadre de la gestion des théâtres déclarés d'intérêt territorial - Délibération - Annexe15/12/202315/12/2023
BT2023/140Renouvellement et avenants aux conventions d'objectifs et de moyens entre Vallée Sud - Grand Paris et les associations les Gémeaux, le théâtre 71, le théâtre Firmin Gémier/ La Piscine et le Plessis arts loisirs dans le cadre de la gestion des théâtres déclarés d'intérêt territorial - Délibération - Annexe - Annexe15/12/202315/12/2023
BT2023/141Renouvellement et avenants aux conventions d'objectifs et de moyens entre Vallée Sud - Grand Paris et les associations les Gémeaux, le théâtre 71, le théâtre Firmin Gémier/ La Piscine et le Plessis arts loisirs dans le cadre de la gestion des théâtres déclarés d'intérêt territorial - Délibération - Annexe15/12/202315/12/2023
BT2023/142Renouvellement et avenants aux conventions d'objectifs et de moyens entre Vallée Sud - Grand Paris et les associations les Gémeaux, le théâtre 71, le théâtre Firmin Gémier/ La Piscine et le Plessis arts loisirs dans le cadre de la gestion des théâtres déclarés d'intérêt territorial - Délibération - Annexe15/12/202315/12/2023
BT2023/143Admission en non-valeur de créances irrécouvrables - Délibération - (sans annexe)15/12/202315/12/2023
BT2023/144Attribution d'une subvention à Vallée Sud Habitat pour la réalisation d'une opération de logements sociaux 19 rue Hebert à Clamart - Délibération - Annexe15/12/202315/12/2023
BT2023/145Attribution d'une subvention à Vallée Sud Habitat pour la réalisation d'une opération de logements sociaux située 18 Boulevard des frères Vigouroux à Clamart - Délibération - Annexe15/12/202315/12/2023
BT2023/146Attribution d'une subvention à Vallée Sud Habitat pour la réalisation d'une opération de logements sociaux située 17 rue Paul Vaillant Couturier à Clamart - Délibération - Annexe15/12/202315/12/2023
BT2023/147Approbation et signature du contrat de mandat d'études préalables et d'assistance à maîtrise d'ouvrage confié à Vallée Sud Aménagement sur le secteur Pajeaud à Antony - Délibération - Annexe15/12/202315/12/2023
BT2023/148Approbation et signature de l'avenant n°6 au traité de concession d'aménagement de la ZAC Ecoquartier Victor Hugo à Bagneux - Délibération - Annexe15/12/202315/12/2023
BT2023/149Approbation et signature d'un bail à réhabilitation avec Vallée Sud Habitat pour la réalisation d'une résidence sociale pour étudiants à Bourg-la-Reine - Délibération - Annexe15/12/202315/12/2023
BT2023/150Approbation et signature du traité de Concession d'aménagement au bénéfice de la SPL Vallée Sud Aménagement portant sur le projet d'aménagement des Arues à Châtillon (92) - Délibération - Annexe15/12/202315/12/2023
BT2023/151Approbation du mandat d'études préalables à la définition du projet urbain et d'évaluation des modalités techniques, juridiques et financières du site Arc-en-Ciel à Châtillon, confié à la SPL Vallée Sud Aménagement - Délibération - Annexe15/12/202315/12/2023
BT2023/152Approbation et signature de l'avenant n°1 au traité de concession d'aménagement portant sur le projet d'aménagement de la Place Aimé Césaire à Clamart - Délibération - Annexe15/12/202315/12/2023
BT2023/153Approbation et signature de l'avenant n°1 au traité de concession d'aménagement portant sur le projet d'aménagement du secteur de la route du Pavé Blanc à Clamart - Délibération - Annexe15/12/202315/12/2023
BT2023/154Approbation et signature de l'avenant n°1 qui proroge jusqu'au 31 décembre 2024 la convention de prestations intégrées visant à fixer les conditions d'intervention de la SPL Vallée Sud Aménagement pour le portage foncier du site dit de la ZAC Panorama 2 à Clamart - Délibération - Annexe15/12/202315/12/2023
BT2023/155Approbation et signature de la convention de clôture de la Zac Dolet-Brossolette à Malakoff - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe15/12/202315/12/2023
BT2023/156Approbation et signature de la convention de reversement de l'excédent de résultat constaté au bilan de clôture de la ZAC Dolet-Brossolette à Malakoff - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe15/12/202315/12/2023
BT2023/157Approbation et signature du traité de concession d'aménagement pour la réalisation de l'opération de la place du Général de Gaulle à Sceaux - Délibération - Annexe15/12/202315/12/2023
BT2023/158Approbation et signature de l'avenant n°1 au Pacte d'Actionnaires de la SEM Vallée Sud Développement conclu avec la Caisse des Dépôts et Consignations et Arkea - Délibération - Annexe15/12/202315/12/2023
BT2023/159Projet d'aménagement Albert Petit à Bagneux - Approbation du compte-rendu financier annuel pour l'exercice 2022 - Délibération - Annexe - Annexe15/12/202315/12/2023
BT2023/160ZAC Moulin Blanchard à Bagneux - Approbation du compte-rendu financier annuel pour l'exercice 2022 - Délibération - Annexe - Annexe15/12/202315/12/2023
BT2023/161ZAC Ecoquartier Victor Hugo à Bagneux - Approbation du compte-rendu financier annuel pour l'exercice 2022 - Délibération - Annexe - Annexe15/12/202315/12/2023
BT2023/162ZAC des Musiciens à Bagneux - Approbation du compte-rendu annuel pour l'exercice 2022 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe15/12/202315/12/2023
BT2023/163ZAC Châtenay - Malabry Parc - Centrale - Compte-rendu à la collectivité pour l'année 2022 - Délibération - Annexe15/12/202315/12/2023
BT2023/164Opération d'aménagement de la Place Aimé Césaire à Clamart - Approbation du compte-rendu annuel pour l'exercice annuel 2022 - Délibération - Annexe15/12/202315/12/2023
BT2023/165Opération d'aménagement du Secteur Sud Pavé Blanc à Clamart - Approbation du compte-rendu annuel pour l'exercice 2022 - Délibération - Annexe15/12/202315/12/2023
BT2023/166Opération d'aménagement du quartier LE NOTRE à Clamart - Approbation du compte-rendu annuel pour l'exercice 2022 - Délibération - Annexe15/12/202315/12/2023
BT2023/167Projet du quartier de la Gare à Clamart - Approbation du compte-rendu annuel pour l'exercice 2022 - Délibération - Annexe15/12/202315/12/2023
BT2023/168Projet d'aménagement du centre commercial DESPREZ à Clamart - Approbation du compte-rendu annuel pour l'exercice 2022 - Délibération - Annexe15/12/202315/12/2023
BT2023/169ZAC du Panorama 1 à Clamart - Approbation du compte-rendu annuel pour l'exercice 2022 - Délibération - Annexe15/12/202315/12/2023
BT2023/170Projet d'aménagement du Mail Boucicaut à Fontenay-aux-Roses - Approbation du compte-rendu financier annuel pour l'exercice 2022 - Délibération - Annexe15/12/202315/12/2023
BT2023/171ZAC Quartier des Paradis à Fontenay-aux-Roses - Approbation du compte-rendu financier annuel pour l'exercice 2022 - Délibération - Annexe15/12/202315/12/2023
BT2023/172ZAC Dolet-Brossolette à Malakoff - Approbation du compte-rendu annuel pour l'exercice 2022 - Délibération - Annexe - Annexe15/12/202315/12/2023
BT2023/173Approbation de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine privé de l'Etat pour la réalisation du Chemin Sylvestre entre l'Office National des Forêts, l'Etablissement Public Territorial Vallée Sud-Grand Paris et la Commune de Châtenay-Malabry - Délibération - Annexe15/12/202315/12/2023
BT2023/174Approbation et signature avec la RATP d'une convention de mise à disposition d'un foncier pour l'implantation d'un parking-vélo près de la gare de Fontenay-aux-Roses (entrée Nord) - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe15/12/202315/12/2023
BT2023/175Condition Générale d'Utilisation Vélobox - Délibération - Annexe15/12/202315/12/2023
BT2023/176Modification du règlement général d'accès et d'utilisation des parkings vélos sécurisés d'Île-de-France Mobilités exploites par l'Etablissement Public Territorial Vallée Sud - Grand Paris - Délibération - Annexe15/12/202315/12/2023
BT2023/177Accord-cadre n°23SRV33 de prestations de maintenance des systèmes de sûreté - Délibération - (sans annexe)15/12/202315/12/2023
BT2023/178Approbation et signature entre l'EPT Vallée Sud - Grand Paris et la société Orange de la convention relative à l'effacement des réseaux de télécommunications situés sur l'avenue Jean Jaurès (entre la rue Jean Longuet et la rue du Général de Gaulle) à Châtenay-Malabry - Délibération - Annexe15/12/202315/12/2023
BT2023/179Approbation et signature de la convention dans le cadre de la facturation des coûts de gestion de la déchèterie de Meudon entre l'Etablissement Public Territorial Vallée Sud - Grand Paris et l'Etablissement Public Territorial Grand Paris Seine Ouest - Délibération - Annexe15/12/202315/12/2023
BT2023/180Approbation et signature de la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage avec la ville de Clamart pour les travaux de mise en place du jalonnement dynamique vers les parkings publics à l'occasion des travaux d'extension de la piétonnisation du centre-ville de Clamart. - Délibération - Annexe15/12/202315/12/2023
BT2023/181Approbation et signature de la Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage avec la ville de Châtenay-Malabry pour les travaux d'espaces verts à l'occasion des travaux de requalification de l'avenue Jean Jaurès à Châtenay-Malabry. - Délibération - Annexe15/12/202315/12/2023
BT2023/182Accord-cadre n°23SRV35 de réalisation de diagnostics amiante et HAP plomb, termites et PEMD. - Délibération - (sans annexe)15/12/202315/12/2023
BT2023/183Accord-cadre n°23PRI50 de réalisation de levés topographiques de sites, de levés d'architecture et de prestations de géomètre sur le territoire de Vallée Sud - Grand Paris - lots 1 et 2 - Délibération - (sans annexe)15/12/202315/12/2023
BT2023/184Accord-cadre n°23SRV65 de prestations d'accompagnement normatifs et de médiation à l'occasion des projets de requalification de l'espace public - Délibération - (sans annexe)15/12/202315/12/2023
BT2023/185Révision du règlement d'assainissement collectif pour le Territoire Vallée Sud - Grand Paris - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe15/12/202315/12/2023
BT2023/186Approbation et signature de la convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens, entre l'Etablissement Public Territorial Vallée Sud - Grand Paris et le GIP "Emploi Vallée Sud Grand Paris", pour les années 2023 à 2026 - Délibération - Annexe15/12/202315/12/2023
BT2023/187Approbation et signature de l'avenant n°1 à la convention d'assistance entre Vallée Sud-Grand Paris et le GIP Vallée Sud Emploi - Délibération - Annexe15/12/202315/12/2023
BT2023/188Accord-cadre n°23PRI62 d'animation de l'Espace Info Énergie Habitat de Vallée Sud - Grand Paris - Délibération - (sans annexe)15/12/202315/12/2023
BT2023/189Approbation et signature de la convention de coopération entre le CLIC et le Service de Soins Infirmiers à Domicile DOMUSVI DOMICILE CLAMART - Délibération - Annexe15/12/202315/12/2023